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Prochaines audiences
Les audiences indiquées ci-dessous auront lieu dans les 60 prochains jours.
Toutes les audiences sont publiques, à moins d’une ordonnance contraire du Tribunal. Si vous souhaitez observer une audience, veuillez prendre contact avec nous à tribunal@opsdt.ca.
Les décisions récentes du Tribunal sont accessibles sur la page Résultats.
Comment lire le tableau
- Consultez le glossaire du Tribunal pour obtenir les définitions des termes les plus utilisés.
- Le « Format de l’audience » indique si l’audience se déroule par téléconférence, vidéoconférence ou en personne. Toutes les audiences du TDMCO se tiennent actuellement par vidéoconférence.
- Les différents types d’audience sont décrits dans le Guide de la procédure du Tribunal.
- Le « Tableau public de l’Ordre » renvoie au profil public du médecin sur le site Web de l’Ordre, qui fournit un résumé des allégations et d’autres renseignements sur le médecin.
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Date |
Nom |
Dossier |
Détails |
Liens |
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2023-06-13 13h |
Dr Ayokunle Fagbemigun |
19-003 |
Type d’audience: Sanction; Réprimande Format: Vidéoconférence Allégations: a commis un acte ou une omission indigne, déshonorant ou non professionnel; incompétence; n’a pas maintenu la norme d’exercice de la profession |
Autres motifs CanLII |
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2023-06-07 9h |
Dr Albert Kadri |
21-010 |
Type d’audience: Sanction Format: Vidéoconférence Allégations: a commis un acte ou une omission indigne, déshonorant ou non professionnel; n’a pas maintenu la norme d’exercice de la profession; incompétence; a enfreint une condition ou une restriction |
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2023-06-06 13h |
Dr Patrick Brian Phillips |
21-023 |
Type d’audience: Bien-fondé Format: Vidéoconférence Allégations: a commis un acte ou une omission indigne, déshonorant ou non professionnel; n’a pas répondu de manière appropriée ou dans un délai raisonnable à une demande écrite de l’Ordre; n’a pas maintenu la norme d’exercice de la profession |
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2023-06-13 9h 2023-06-14 9h 2023-06-15 9h 2023-06-16 9h 2023-06-19 9h 2023-06-20 9h 2023-07-11 9h 2023-07-12 9h 2023-07-17 9h 2023-07-18 9h |
Dr Mark Trozzi |
22-006 |
Type d’audience: Bien-fondé Format: Vidéoconférence Allégations: a commis un acte ou une omission indigne, déshonorant ou non professionnel; n’a pas maintenu la norme d’exercice de la profession |
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2023-07-10 13h |
Dr Bassam Mohamed Khalil Darwish El-Tatari |
22-019 |
Type d’audience: Bien-fondé Allégations: a enfreint une condition ou une restriction; a commis un acte ou une omission indigne, déshonorant ou non professionnel |
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2023-08-02 9h |
Dr Biagio Iannantuono |
22-021 |
Type d’audience: Bien-fondé Format: Vidéoconférence Allégations: a commis un acte ou une omission indigne, déshonorant ou non professionnel; a adopté un comportement indigne d’un médecin |