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Prochaines audiences
Les audiences indiquées ci-dessous auront lieu dans les 60 prochains jours.
Toutes les audiences sont publiques, à moins d’une ordonnance contraire du Tribunal. Si vous souhaitez observer une audience, veuillez prendre contact avec nous à tribunal@opsdt.ca.
Les décisions récentes du Tribunal sont accessibles sur la page Résultats.
Comment lire le tableau
- Consultez le glossaire du Tribunal pour obtenir les définitions des termes les plus utilisés.
- Le « Format de l’audience » indique si l’audience se déroule par téléconférence, vidéoconférence ou en personne. Afin de protéger la santé et la sécurité de toutes les personnes concernées et de limiter la propagation de la COVID-19, toutes les audiences du TDMCO se tiennent actuellement par vidéoconférence.
- Les différents types d’audience sont décrits dans le Guide de la procédure du Tribunal.
- Le « Tableau public de l’Ordre » renvoie au profil public du médecin sur le site Web de l’Ordre, qui fournit un résumé des allégations et d’autres renseignements sur le médecin.
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Date |
Nom |
Dossier |
Détails |
|---|---|---|---|
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2021-12-06 10:00 |
Dr. Bijan Pardis |
20-006 |
Type d’audience: Bien-fondé Format: Vidéoconférence Allégations: a commis un acte ou une omission indigne, déshonorant ou non professionnel, incompétence, n’a pas maintenu la norme d’exercice de la profession Détails: Allégation d'un conflit d'intérêts. |
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2021-12-06 09:00 |
Dr. Ken Shafquat Intikhab Abrahim |
21-002 |
Type d’audience: Bien-fondé Format: Vidéoconférence Allégations: a commis un acte ou une omission indigne, déshonorant ou non professionnel |
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2021-12-07 09:00 |
Dr. Mehdi Horri |
21-009 |
Type d’audience: Bien-fondé Format: Vidéoconférence Allégations: a commis une faute professionnelle dans une autre juridiction |
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2021-12-13 09:00 2021-12-14 01:00 2021-12-15 09:00 2021-12-16 09:00 2021-12-17 09:00 2021-12-21 09:00 |
Dr. David Lee James Wardle |
21-021 |
Type d’audience: Bien-fondé Format: Vidéoconférence Allégations: a commis un acte ou une omission indigne, déshonorant ou non professionnel, impliqué dans l’inconduite d’ordre sexuel envers un patient |
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2021-12-14 09:00 |
Dr. Jason Matthew Morin |
21-015 |
Type d’audience: Motion Format: Vidéoconférence Allégations: a commis un acte ou une omission indigne, déshonorant ou non professionnel, n’a pas maintenu la norme d’exercice de la profession, impliqué dans l’inconduite d’ordre sexuel envers un patient Détails: Motion pour la production de documents détenus par un tiers. |
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2021-12-20 09:00 |
Dr. Jeffrey Gennady Kolbasnik |
21-012 |
Type d’audience: Bien-fondé Format: Vidéoconférence Allégations: a commis un acte ou une omission indigne, déshonorant ou non professionnel, est coupable d’une infraction qui se rapporte à son aptitude à exercer, a adopté un comportement indigne d’un médecin |
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2022-01-10 09:00 2022-01-11 09:00 2022-01-12 09:00 2022-01-13 09:00 2022-01-14 09:00 2022-01-18 09:00 |
Dr. Nikolaos Tzemos |
21-019 |
Type d’audience: Bien-fondé Format: Vidéoconférence Allégations: a commis un acte ou une omission indigne, déshonorant ou non professionnel, impliqué dans l’inconduite d’ordre sexuel envers un patient |
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2022-01-25 09:00 |
Dr. Chung Ming Shih |
21-018 |
Type d’audience: Motion Format: Vidéoconférence Allégations: a commis un acte ou une omission indigne, déshonorant ou non professionnel, impliqué dans l’inconduite d’ordre sexuel envers un patient |