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Prochaines audiences

Les audiences indiquées ci-dessous auront lieu dans les 60 prochains jours.

Toutes les audiences sont publiques, à moins d’une ordonnance contraire du Tribunal. Si vous souhaitez observer une audience, veuillez prendre contact avec nous à tribunal@opsdt.ca.

Les décisions récentes du Tribunal sont accessibles sur la page Résultats.

Comment lire le tableau

  • Consultez le glossaire du Tribunal pour obtenir les définitions des termes les plus utilisés.
  • Le « Format de l’audience » indique si l’audience se déroule par téléconférence, vidéoconférence ou en personne. Afin de protéger la santé et la sécurité de toutes les personnes concernées et de limiter la propagation de la COVID-19, toutes les audiences du TDMCO se tiennent actuellement par vidéoconférence.
  • Les différents types d’audience sont décrits dans le Guide de la procédure du Tribunal.
  • Le « Tableau public de l’Ordre » renvoie au profil public du médecin sur le site Web de l’Ordre, qui fournit un résumé des allégations et d’autres renseignements sur le médecin.

Date

Nom

Dossier

Détails

2021-12-06 10:00

Dr. Bijan Pardis

20-006

Type d’audience:

Bien-fondé

Format:

Vidéoconférence

Allégations:

a commis un acte ou une omission indigne, déshonorant ou non professionnel, incompétence, n’a pas maintenu la norme d’exercice de la profession

Détails:

Allégation d'un conflit d'intérêts.

2021-12-06 09:00

Dr. Ken Shafquat Intikhab Abrahim

21-002

Type d’audience:

Bien-fondé

Format:

Vidéoconférence

Allégations:

a commis un acte ou une omission indigne, déshonorant ou non professionnel

2021-12-07 09:00

Dr. Mehdi Horri

21-009

Type d’audience:

Bien-fondé

Format:

Vidéoconférence

Allégations:

a commis une faute professionnelle dans une autre juridiction

2021-12-13 09:00

2021-12-14 01:00

2021-12-15 09:00

2021-12-16 09:00

2021-12-17 09:00

2021-12-21 09:00

Dr. David Lee James Wardle

21-021

Type d’audience:

Bien-fondé

Format:

Vidéoconférence

Allégations:

a commis un acte ou une omission indigne, déshonorant ou non professionnel, impliqué dans l’inconduite d’ordre sexuel envers un patient

2021-12-14 09:00

Dr. Jason Matthew Morin

21-015

Type d’audience:

Motion

Format:

Vidéoconférence

Allégations:

a commis un acte ou une omission indigne, déshonorant ou non professionnel, n’a pas maintenu la norme d’exercice de la profession, impliqué dans l’inconduite d’ordre sexuel envers un patient

Détails:

Motion pour la production de documents détenus par un tiers.

2021-12-20 09:00

Dr. Jeffrey Gennady Kolbasnik

21-012

Type d’audience:

Bien-fondé

Format:

Vidéoconférence

Allégations:

a commis un acte ou une omission indigne, déshonorant ou non professionnel, est coupable d’une infraction qui se rapporte à son aptitude à exercer, a adopté un comportement indigne d’un médecin

2022-01-10 09:00

2022-01-11 09:00

2022-01-12 09:00

2022-01-13 09:00

2022-01-14 09:00

2022-01-18 09:00

Dr. Nikolaos Tzemos

21-019

Type d’audience:

Bien-fondé

Format:

Vidéoconférence

Allégations:

a commis un acte ou une omission indigne, déshonorant ou non professionnel, impliqué dans l’inconduite d’ordre sexuel envers un patient

2022-01-25 09:00

Dr. Chung Ming Shih

21-018

Type d’audience:

Motion

Format:

Vidéoconférence

Allégations:

a commis un acte ou une omission indigne, déshonorant ou non professionnel, impliqué dans l’inconduite d’ordre sexuel envers un patient