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Prochaines audiences

Les audiences indiquées ci-dessous auront lieu dans les 60 prochains jours.

Toutes les audiences sont publiques, à moins d’une ordonnance contraire du Tribunal. Si vous souhaitez observer une audience, veuillez prendre contact avec nous à tribunal@opsdt.ca.

Les décisions récentes du Tribunal sont accessibles sur la page Résultats.

Comment lire le tableau

  • Consultez le glossaire du Tribunal pour obtenir les définitions des termes les plus utilisés.
  • Le « Format de l’audience » indique si l’audience se déroule par téléconférence, vidéoconférence ou en personne. Toutes les audiences du TDMCO se tiennent actuellement par vidéoconférence.
  • Les différents types d’audience sont décrits dans le Guide de la procédure du Tribunal.
  • Le « Tableau public de l’Ordre » renvoie au profil public du médecin sur le site Web de l’Ordre, qui fournit un résumé des allégations et d’autres renseignements sur le médecin.

Date

Nom

Dossier

Détails

Liens

2023-06-13 13h

Dr Ayokunle Fagbemigun

19-003

Type d’audience:

Sanction; Réprimande

Format:

Vidéoconférence

Allégations:

a commis un acte ou une omission indigne, déshonorant ou non professionnel; incompétence; n’a pas maintenu la norme d’exercice de la profession

2023-06-07 9h

Dr Albert Kadri

21-010

Type d’audience:

Sanction

Format:

Vidéoconférence

Allégations:

a commis un acte ou une omission indigne, déshonorant ou non professionnel; n’a pas maintenu la norme d’exercice de la profession; incompétence; a enfreint une condition ou une restriction

2023-06-06 13h

Dr Patrick Brian Phillips

21-023

Type d’audience:

Bien-fondé

Format:

Vidéoconférence

Allégations:

a commis un acte ou une omission indigne, déshonorant ou non professionnel; n’a pas répondu de manière appropriée ou dans un délai raisonnable à une demande écrite de l’Ordre; n’a pas maintenu la norme d’exercice de la profession

2023-06-13 9h

2023-06-14 9h

2023-06-15 9h

2023-06-16 9h

2023-06-19 9h

2023-06-20 9h

2023-07-11 9h

2023-07-12 9h

2023-07-17 9h

2023-07-18 9h

Dr Mark Trozzi

22-006

Type d’audience:

Bien-fondé

Format:

Vidéoconférence

Allégations:

a commis un acte ou une omission indigne, déshonorant ou non professionnel; n’a pas maintenu la norme d’exercice de la profession

2023-07-10 13h

Dr Bassam Mohamed Khalil Darwish El-Tatari

22-019

Type d’audience:

Bien-fondé

Allégations:

a enfreint une condition ou une restriction; a commis un acte ou une omission indigne, déshonorant ou non professionnel

2023-08-02 9h

Dr Biagio Iannantuono

22-021

Type d’audience:

Bien-fondé

Format:

Vidéoconférence

Allégations:

a commis un acte ou une omission indigne, déshonorant ou non professionnel; a adopté un comportement indigne d’un médecin